Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
Cote :
3 Q 1-6715
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Bureaux de l'enregistrement des Hautes-Alpes
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à l'autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6715
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_3Q