Art 1-18, 21-81, 85-86, 90-194, 196-200, 205-209, 244-297, 325-383, 386-391, 394-400, 404-694, 725-903, 906-911. Avions (Caravelle, Supersonique, Concorde, Airbus, Mystère 20, CESSNA et autres), hélicoptères, hydravions, flotte postale ; études et projets, contrôle de la fabrication des prototypes chez les constructeurs et dans les centres d’essai, problèmes techniques d’exploitation, documentation technique (y compris les études de l’Institut des Transports Aériens, les manuels de vol et d’entretien, les renseignements sur les avions étrangers), 1945-1972. Art 904-905 : Registres des laissez-passer des aéronefs, 1949-1972. Art 210-227, 304-306, 695-697 : Minutiers 1952-1969. Art 230-236, 311-313 : Préparation et exécution du plan : 4ème au 6ème plans, 1961-1969. Art 307-310 : Préparation du budget, 1961-1969. Art 713-714 : ENAC (Ecole Nationale de l’Aviation Civile) : Fonctionnement, transfert à Toulouse, 1954-1966. Art 82-83, 201-203, 228-229, 237-243, 298-303, 314-324, 393, 401-403, 698-712, 716-718, 720-725 : Construction aéronautique et transports aériens : Généralités, réunions du Comité National d’Expansion de l’Industrie Aéronautique, programmes d’investissement, étude et recherche, renseignements sur les sociétés, commission de sécurité, bruit, 1945-1971. Art 384-385 : Service de l’aviation légère et sportive devenu service de la formation aéronautique et du sport aérien : Dossiers généraux et techniques, 1946-1947, 1958-1959. Art 195, 204-205, 392, 719. Affaires diverses, 1958-1967. Art 87-89 : Cotes vacantes