Inventaire d'archives : Commune de La Réunion

Contenu :

Présentation du contenu
Actes de l'administration départementale (1810-1847). Délibérations du conseil municipal (1838-1901). Archives (1872-1907). Contentieux (1827-1889). État civil (1835-1924). Population (1846-1911). Agriculture (1844-1909). Contributions (1831-1975). Administrations financières (1895-1909). Affaires militaires (1817-1940). Police (1841-1943). Justice (1844-1889). Hygiène, santé (1888-1909). Élections (1844-1919). Personnel communal (1837-1896). Finances communales (1816-1949). Bâtiments communaux (1844-1909). Biens communaux (1876-1906). Travaux publics et voirie (1823-1965). Moyens de transport (1891). Régime des eaux (1899-1940). Cultes (1840-1909). Assistance et prévoyance (1844-1909). Enseignement (1844-1909). Documents isolés ne rentrant pas dans les séries précédentes (1888-1938). Bureau de bienfaisance (1903-1927). Société scolaire de secours mutuels et de retraite (1900-1908).

Cote :

1 B 1 ; BAS 1-2 ; 1 D 1-3 ; 3 D 1 ; 4 D 1 ; 1 E 1-4 ; 1 F 1-7 ; 3 F 1-4 ; 1 G 1-16 ; 3 G 1-2 ; 1 H 1-5 ; 2 H 1-3 ; 3 H 1 ; 5 H 1 ; 1 J 1-2 ; 2 J 1-4 ; 3 J 1-2 ; 5 J 1-2 ; 1 K 1-9 ; 2 K 1 ; 1 L 1-4 ; 2 L 1-3 ; 3 L 1 ; 1 M 1 ; 2 M 1-2 ; 4 M 1-2 ; 1 N 1 ; 1 O

Publication :

Archives départementales de Lot-et-Garonne
2014
Agen

Informations sur le producteur :

Biographie ou histoire
Commune de La Réunion - 47700 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Casteljaloux
462 habitants

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en novembre 1989 et c'est à la suite de l'inspection d'avril 2012 qu'un 2ème dépôt a eu lieu. Les archives ont été rassemblées et classées en mai 2014.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Librement communicable.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 126
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Dossiers communaux soumis à la réglementation de la préfecture : 2 O 222/1-20 et 3 O 222/1-4.
Sources externes
Archives nationales : F3 et F 6 (ministère de l'intérieur : administration et comptabilité communales).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de Lot-et-Garonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD047_000001096

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales du Lot-et-Garonne

Liens