Inventaire d'archives : 364AE Publications de l'Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien

Date : 2016 - 2017

Contenu :

Publications réalisées dans le cadre de l'Observatoire Statistique Transfrontalier de l'Arc Jurassien (OSTAJ) par l'INSEE et les offices statistiques suisses des cantons de Vaud, Jura, Neuchâtel, Berne nord

Cote :

364AE1-5

Publication :

Archives départementales du Doubs

Juin 2018

Rue Marc-Bloch

BP 2059

25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Direction régionale de l'institut national de la statistique et des études économiques

(INSEE) / Etudes et diffusion / Offre éditoriale

Cadre de réalisation du rapport de clôture : programmes de coopération territoriale européenne visent à développer la coopération transfrontalière, interrégionale et transnationale aux frontières internes et externes de l'Union européenne. Le programme Interreg IV A France-Suisse a été mis en oeuvre pour la période 2007-2013 sous la responsabilité, côté français, de l'ancienne Région Franche-Comté, autorité de gestion avant la réforme territoriale du 01/01/2016, et, côté Suisse, des Coordinations régionales Arc jurassien et Bassin lémanique. Ces dernières assurent le financement suisse tandis que le Fonds Européen de Développement Régional se charge du versant français.

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement manuel d'archives électroniques

Date d'entrée : 06/06/2018

Description physique :

Information matérielles :

Fichiers électroniques

Importance matérielle :

11.93

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001686_364AE

Institutions :