Inventaire d'archives : 1682 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction Jeunesse et Territoire
Cote :
1682 W 1-8
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2001
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CÔTE-D'OR. DIRECTION JEUNESSE ET TERRITOIRE. SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 26 septembre 2001
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 11
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000061
Institutions :
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CÔTE-D'OR. DIRECTION JEUNESSE ET TERRITOIRE. SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES