Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des...

Titre :

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière

Contenu :

Sommaire
Art 1-6. Accords de participation dérogatoires ou de droit commun annulés ou renouvelés (s. d.)

Cote :

19850582/1-19850582/6

Publication :

Archives nationales
1985

Informations sur le producteur :

Bureau de la participation financière (direction des relations du travail)

Description :

Mise en forme :
Classement numérique

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012608

Archives nationales

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