Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière
Contenu :
Sommaire
Art 1-6. Accords de participation dérogatoires ou de droit commun annulés ou renouvelés (s. d.)
Cote :
19850582/1-19850582/6
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de la participation financière (direction des relations du travail)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012608