Inventaire d'archives : Programme développement solidarité (PDS) - Cote 9509030001-9509030022
Contenu :
Actions en faveur de l'éducation (1988-1994) ; enseignement supérieur et secondaire ; actions en faveur de la formation (1989-1993) ; centres de ressources multimédia, établissements pénitentiaires, conventions, formathèques ; actions en faveur du développement local (1990-1993) ; chronos Jean-Patrick FARRUGIA (octobre 1992- mars 1994).
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES SERVICES AUX COLLECTIVITES LOCALES (DCL)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 22 boîtes (2,42 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_950903