Inventaire d'archives : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Contenu :
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Publication :
Archives nationales
2011
Paris
Informations sur l'acquisition :
Les registres ont été versés par le service des archives du ministère de la Justice aux Archives nationales le 11 février 2003.
Conditions d'accès :
Libre
Conditions d'utilisation :
Libre
Description physique :
Importance matérielle :
9 registres
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057698