Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Lannemezan (1617-1946)
Cote :
3 E 837-2880 ; 3 E 39 11-67 ; 3 E 41 1-291 ; 3 E 97 1-40 ; 3 E 136 1-22
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2015, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Étude notariale (Lannemezan, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Bonnemazon, Bourg-de-Bigorre, Campistrous, Capvern et Espieilh.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de trois versements effectués par les notaires de Lannemezan :
- 3 E 41/1-284 (entrée n°1649 du 5 février 1999) ;
- 3 E 97/1-40 (entrée n° 20110195 du 21 septembre 2011) ;
- 3 E 136/1-22 (entrée n° 20210179 du 14 septembre 2021) ;
de dix-huit articles conservés dans d'autres études notariales du département :
- 3 E 1059-1064 (étude n°1 de Bagnères-de-Bigorre, entrées en date des 23 avril 1954, 19 mars et 16 avril 1962),
- 3 E 2778-2781, 2808, 2810-2813, 2878-2880 (étude de La Barthe-de-Neste, entrées en date des 5 mai 1953, 24 avril 1956 et 22 juillet 1974).
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 402
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 25.86
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00190