Inventaire d'archives : 1392 W - Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle (DRTEFP)
Cote :
1392 W 1-29
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION RÉGIONALE DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 1 juin 1994
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mai 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 29
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000020