Inventaire d'archives : 2 O 2738-2744 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Marignier (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2738-2744

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT MARIGNIER (1739-1860)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 582-583 : numéros suivis
1 Cd 1465-1467 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny(1730-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny, 1623-1792
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1529-1681 : bureau de Cluses, 1697-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses, 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/ 891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861
8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 32 : listes électorales
3 M 223 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 198 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 269 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 53 : fruitière
7 M 335 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
8 M 27 : foires et marchés
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 688-699 : Marignier, 1776-1931
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1023 : état de section, 1872
3 P 3/1024-1028 : matrices des propriétés foncières, 1874-1914
3 P 3/1029-1033 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1935
3 P 3/1034-1035 : matrices des propriétés bâties, 1911-1935
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 27 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1876-1925
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 9 : justice de paix, canton de Bonneville , 1861-1960
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : fabriques, 1860-1940
5 V 42 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 230 : commune de Marignier, 1861-1922
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p) ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]
Bulletin municipal de Marignier [texte imprimé]. - Marignier : Mairie de Marignier, 1984-en cours. Pas d'édition en 1994 et 2000. Annuel
[Cote : BM 94]
L'église de Marignier [texte imprimé] : De 1209 à nos jours / Alain Dubin. - [Marignier] : [S.n.], 2013. - 1 vol. (28 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm. Dossier documentaire réalisé pour l'agrément de Guide du Patrimoine des Pays de Savoie. Formation initiale 2011-2013. [Cote : Br 6269]
Bulletin paroissial de Marignier [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1934 à 1943. S'intitule réellement : ºEcho paroissial de Marignierº, 1934-1943. Revue catholique mensuelle. Mensuel. [Cote : BP 78]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962 [Cote : F 239]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001527

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens