Inventaire d'archives : Véron
Contenu :
Archives déposées de la commune de Véron en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 443 1 D art. 1-12 ; E-dépôt 443 1 E art. 1-22 ; E-dépôt 443 1 F art. 1 ; E-dépôt 443 1 G art. 1-41 ; E-dépôt 443 1 H art. 1-2 ; E-dépôt 443 1 K art. 1-9 ; E-dépôt 443 1 L art. 1-5 ; E-dépôt 443 1 M art. 1-5 ; E-dépôt 443 1 N art. 1 ; E-dépôt 443 1
Informations sur le producteur :
Origine: Véron (Yonne)
Véron (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Véron dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage de Sens. En 1790, érigée en commune, Véron devient chef-lieu de canton et relève du district de Sens. A partir de 1801, elle est rattachée au canton et à l'arrondissement de Sens ; en 1803 elle dépend du canton de Sens-Nord, puis de celui de Sens-Sud-Est à partir de 1973.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 24 octobre 1974 et 25 août 2011
Historique de conservation :
En 2001, l'ensemble des archives conservées en mairie a fait l'objet d'un tri et d'un classement accompagné de la rédaction d'un répertoire numérique détaillé par les archives départementales.
Description :
Mise en forme :
La cotation des documents présents en mairie réalisée en 2001 n'avait pas tenu compte des cotes attribuées aux archives déposées aux archives départementales en 1978. Afin d'assurer la cohésion entre les articles issus des deux dépôts successifs, il a été nécessaire de reprendre la composition, l'analyse et parfois la cotation de certains articles. Dans ce cas, le détail de la composition initiale est renseigné dans l'onglet "commentaire sur les anciennes cotes" ; les articles déposés en 1978 sont précédés de la mention 4 E 453, et ceux issus du dépôt de 2011 ne portent que la cote du cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110443