Inventaire d'archives : Commune de Compans
Contenu :
Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des états de mouvement de
population de 1873 à 1884, ainsi qu'une correspondance traitant de la séparation de l'Église
et de l'État en 1906 ou encore les registres des délibérations du bureau de bienfaisance de
la commune.
Cote :
28EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Novembre 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Compans (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds est issu d'un dépôt effectué lors de l'inspection de la
commune par les Archives départementales en 1955.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
50 centimètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W212