Inventaire d'archives : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Contenu :
Cette collection rassemble les 3 versements des centres des impôts du département de la Marne pour les arrondissements de Châlons-en-Champagne (1248 W), Reims (1294 W) et Épernay (1270 W).
Les matrices dites noires des propriétés non bâties ont une date évolutive de 1914 à la rénovation de la commune.
Cette collection fait partie du cadastre napoléonien et fait suite aux matrices napoléoniennes classées en 3 P. L'entrée dans ces documents se fait par la table alphabétique en début de volume. Il n'y a pas de registre des états de sections pour cette période.
Cote :
1248 W 1-509 ; 1270 W 1-340 ; 1294 W 1-422
Publication :
Archives départementales de la Marne
Châlons-en-Champagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Entrée 1993 n°2718 (1270 W), entrée 1993 n° 2742 (1294 W), entrée 1992 n° 2693 (1248 W)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1275 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 60,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de la Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD051_matrices_noires