Inventaire d'archives : E DEPOT 190 - Archives communales déposées de Morillon (1617-1916)

Contenu :

Ce fonds d'archives remonte au … siècle. Importance du fonds

Cote :

; E DEPOT 190/1 D 1-10 ; E DEPOT 190/1 E 1-15 ; E DEPOT 190/BB 1-2 ; E DEPOT 190/GG 1-9

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2017
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Morillon (Haute-Savoie)
La commune de … fait partie de l'arrondissement de … canton de … + nb d'habitants

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt le …
Historique de conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par …(incendie, feu, souk)

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Les documents ont été rédigés en français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 36

Ressources complémentaires :

Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001109

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens