Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Chastellux-sur-Cure (1681-1942)
Contenu :
Archives déposées de la commune de Chastellux-sur-Cure en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Cote :
E-dépôt 89
Informations sur le producteur :
Chastellux-sur-Cure (Yonne, France ; commune)
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Chastellux dépendait du diocèse d’Autun, de la province de Bourgogne, du bailliage d’Avallon. Le lieu était divisé féodalement entre la Bourgogne et le Nivernais ; les décisions de la justice seigneuriale ressortissaient au parlement de Dijon pour l’une et à celui de Paris pour l’autre. En 1790, érigée en commune, Chastellux est rattachée au district d'Avallon et au canton de Quarré-les-Tombes. En 1801, la commune dépend de l'arrondissement d'Avallon et du canton de Quarré-les-Tombes. Depuis 2015, elle relève du canton d’Avallon. Nommée Pont-sur-Cure pendant la période révolutionnaire, la commune prend son nom de Chastellux-sur-Cure dès 1892.
Informations sur l'acquisition :
Dépôts des 20 octobre 1977 et 2 février 2016
Description :
Mise en forme :
Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Publiable sur internet
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_70110089