Inventaire d'archives : Archives déposées de la commune de Chastellux-sur-Cure (1681-1942)

Contenu :

Archives déposées de la commune de Chastellux-sur-Cure en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Cote :

E-dépôt 89

Informations sur le producteur :

Chastellux-sur-Cure (Yonne, France ; commune)
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Chastellux dépendait du diocèse d’Autun, de la province de Bourgogne, du bailliage d’Avallon. Le lieu était divisé féodalement entre la Bourgogne et le Nivernais ; les décisions de la justice seigneuriale ressortissaient au parlement de Dijon pour l’une et à celui de Paris pour l’autre. En 1790, érigée en commune, Chastellux est rattachée au district d'Avallon et au canton de Quarré-les-Tombes. En 1801, la commune dépend de l'arrondissement d'Avallon et du canton de Quarré-les-Tombes. Depuis 2015, elle relève du canton d’Avallon. Nommée Pont-sur-Cure pendant la période révolutionnaire, la commune prend son nom de Chastellux-sur-Cure dès 1892.

Informations sur l'acquisition :

Dépôts des 20 octobre 1977 et 2 février 2016

Description :

Mise en forme :
Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Publiable sur internet

Ressources complémentaires :

Afin de compléter ces documents, consulter : - Bailliage comtal de Chastellux : 15 B 9-97 ; B supplément 166-167 ; E 48-66 ; - Archives de la maison de Chastellux séquestrées lors de la Révolution : E 47-68 ; - Fabrique de l’église de Chastellux : G 2429 ; - Dénombrement de la population : 7 M 2/59 ; - Dossiers d’administration communale : 2 O 958-964, 4442 ; - Dons et legs : 4 O 150 ; - Documentation cadastrale : 3 P 414, 1737-1742, 5474/1-6 ; - État civil (collection du greffe) : 2 E 89/1-17, 2 E 489/228-230 ;

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de l'Yonne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD089_70110089

Archives départementales de l'Yonne

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