Inventaire d'archives : 2 O 1248-1290 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Aviernoz (1860-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 1248-1290
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Aviernoz de A à Z [texte imprimé]. — 2002 (décembre). — Aviernoz : Mairie d'Aviernoz, 2002-en cours.
Devient ºAviern'Infosº à partir du n° 12 (été 2006). [Cote : BM 434]
Archives communales de Fillière (Aviernoz) [texte imprimé] / CDG 74. — Seynod : Centre de gestion de la Haute-Savoie, 2016. — 1 vol. (59 p.). Archives conservées à Aviernoz, commune de Fillière. [Cote : IR 751]
Le Sanglier [texte imprimé] : Bulletin d'informations : communauté de communes du pays de La Fillière. — Thorens : Communauté de communes du Pays de la Fillière depuis 1994, 1988-en cours.
Le Sanglier a d'abord été édité par la Charte Intercommunale de Développement et d'Aménagement du pays de la Fillière (1988-1989), puis par le SIVOM du pays de la Fillière (1989-1993). En 1994, il est devenu la publication de la Communauté de Communes du pays de la Fillière
Concerne les communes d'Aviernoz, Charvonnex, Evires, Groisy, Les Ollières, Saint-Martin-Bellevue, Thorens-Glières et Villaz. Numéro spécial en 2001. Semestriel puis annuel. [Cote : BM 178]
Bulletin paroissial du secteur de Thorens [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-1970.
Paroisses de Thorens, Aviernoz, Charvonnex, Cuvat, Groisy, Les Ollières, Saint-Martin-Bellevue, Villaz
S'intitule réellement : ºAu hameau de Saint-François de Salesº, 1965-1970. Bimestriel
A partir de 1971, voir le ºBulletin paroissial du Secteur de Pringy-Thorensº, BP 181. [Cote : BP 194]
Notices communales : Aviernoz : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.
In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25. Auteur : Broise. Cote : PER 1393]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258 ]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001393