Inventaire d'archives : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur
Titre :
Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement supérieur (1873-1966).
Contenu :
Arrêts-rapports et comptes de gestion, classés par lieu et par date.
Cote :
20070525/1-20070525/362
Publication :
Archives nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cour des comptes
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
39,84 mètres linéaires (362 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
15/02/2022Contrôles et corrections avant publication, par Arnaud Romont
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_027118