Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ;...
Titre :
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables (1841-1975)
Contenu :
OBSERVATIONS DES ARCHIVES NATIONALES
: 1) V.N. 403 : dossier intéressant concernant le trésor d'Eugénie de Montijo (épouse de Napoléon III), dérobé pendant la 1ère guerre mondiale, par les soldats allemands au château de Saint-Cloud, et jeté sous le pont de Saint-Cloud
NOTA
2) Divers dossiers du XIXe siècle à conserver.
Sommaire
Art 1-117 : Canaux et rivières : Classement et déclassement, conservation et gestion du domaine public fluvial et des ports fluviaux, concessions et autorisations d’outillage : Dossiers classés par département - Moselle-Yvelines -, 1841-1975
Cote :
19770769/1-19770769/117
Publication :
Archives nationales
1977
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017024
Thèmes :
canal, cours d'eau, domaine public fluvial, port fluvial, voie navigable
Fonctions :
concession, gestion du domaine public, prévention des risques, réglementation