Inventaire d'archives : Commune de La Haute-Maison
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de l'An II à 1914, ainsi que de nombreux dossiers traitant de l'organisation
du rationnement durant la Seconde guerre mondiale.
Cote :
429EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2022
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
La Haute-Maison (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé lors de l'inspection de la commune en
1979 par les Archives départementales.
Description :
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Français, quelques documents en allemand.
Description physique :
3,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1156