Inventaire d'archives : Ministère des travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Conseil national de l'informatique...
Titre :
Ministère des travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Conseil national de l'informatique géographique (1891-1992).
Contenu :
Art. 1 : Commission centrale des travaux géographiques (1891-1912).
Art. 2-11 : Comité central des travaux géographiques (1943-1985).
Art. 12-18 : Commission spéciale permanente des travaux géographiques (1974-1985).
Art. 19-32 : Travaux thématiques (1949-1991).
Cote :
20090428/1-20090428/32
Publication :
Archives nationales de France.
2019
59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire au Centre des archives contemporaines le 14 janvier 2010.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
32 articles.
Dimensions :
2,79 mètres linéaires.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058240