Inventaire d'archives : Archives de la Cour des comptes. Photographies de magistrats [vers 1900].
Contenu :
Le versement rassemble centaine de photographies (noir et blanc) de magistrats de la Cour des comptes.
Cote :
20110399/1-20110399/3
Publication :
Archives nationales (France)
2016
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cour des comptes
Informations sur l'acquisition :
Documents extraits du versement 20100536.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Mise en forme :
Classement alphabétique par nom de magistrat. Le numéro d’ordre correspond au classement alphabétique des noms. Le chiffre entre parenthèses est celui qui figurait initialement au dos des portraits. Lorsque deux personnes portant le même nom et ayant vécu à la même époque sont susceptibles d’être celles représentées sur la photographie, les deux prénoms possibles sont mentionnés, avec leurs dates de naissance et décès.
Conditions d'accès :
Communicable selon les conditions prévues par le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit, et des règles de réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,15 mètre linéaire (trois classeurs-boîtes (dos 0,05 cm)).
Références bibliographiques :
- DESCHEEMAEKER (Christian), , La Documentation française, 2005 : permet de découvrir la diversité de l’activité de l’institution, et les attributions du Parquet général en particulier. La Cour des comptes
- , La Documentation française, 2007 : développe des notices biographiques sur les Procureurs et avocats généraux en poste lors de la période concernée par ce fonds.Dictionnaire biographique des magistrats de la Cour des comptes
- RAYNAUD (Jean), BERTUCCI (Jean-Yves), , Presses universitaires de France, coll. Que sais-je ?, 2003 : présente de façon concise le fonctionnement de la Cour et du Parquet général.Les juridictions financières
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054818