Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement ; cabinet d'Alain Carignon : archives de Patrick Guilhaudin, conseiller technique (1981-1988).

Contenu :

Sommaire
Archives du cabinet de monsieur Alain Carignon. Dossiers de monsieur Guilhaudin conseiller technique chargé de la Prévention des pollutions, de la recherche et des risques majeurs
  • Art 1-11 : Projets de loi sur les risques majeurs, 1987
  • Art 12-28 : Dossiers thématiques, 1984-1988
  • Art 29-33 : Problèmes de pollution, 1986-1987
  • Art 34-36 : Incendies de forêts
  • Art 37-47 : Protection des eaux
  • Art 48-53 : Protection contre les risques naturels et industriels : PER (Plans d’Exposition aux Risques, risques sismiques)
  • Art 54-57 : Documentation sur les organismes de l’énergie nucléaire, 1985-1988
  • Art 54, 58-65 : Documentation, voyages du ministre, 1986-1987

Cote :

19890274/1-19890274/65

Publication :

Archives Nationales
1989

Informations sur le producteur :

Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de l'Environnement
France. Ministère de l'Environnement. Agence pour la qualité de l'air (1981-1991)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021893

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