Inventaire d'archives : 543Edepot - Archives communales déposées de Venisey
Cote :
543Edepot1-12
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE VENISEY
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
CULTE (1707-1792)
543 Edepot 1-6
ARCHIVES MODERNES
ETAT-CIVIL (...-...)
543 Edepot 7-9
AGRICULTURE (1841-1869)
543 Edepot 10
CONTRIBUTIONS (...-...)
543 Edepot 11
AFFAIRES MILITAIRES-ELECTIONS (1853-1870)
543 Edepot 12
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 23/02/2005
Dernier ajout le 23/02/2005
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,2 Ml
12
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Avant 1790, Venisey dépendait de la paroisse de Magny-lès-Jussey.
(1) Documents provenant de la commune d'Amance réintégrés ici en 1997.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 4226, plaintes et doléances des habitants de Venisey, élections des députés (1789).
B 5033, requête du curé de Magny-lès-Jussey, Venisey, Montureux et Tartécourt tendant à ce qu'il soit gardé et maintenu dans le droit et la possession de percevoir le tiers de la dîme des fruits d'automne et de carême sur le territoire de Venisey (1790).
B 6061, requête du seigneur tendant à ce que les habitants soient condamnés à payer la dîme sur le pied accoutumé (1709-1711).
B 7028; déclarations de propriétés (1750-1753).
C 45, demande en cassation d'un arrêt du parlement de Dijon qui condamne les habitants à payer au seigneur de Montureux et au curé de la paroisse de Magny une seconde dîme des fruits des terres sises en la directe mainmortable de l'abbaye de Cherlieu, malgré celle qu'ils payent déjà à cette abbaye (1722-1788).
C 47, reconstruction de l'église, réparations de la fontaine publique et d'un petit pont (1732-1745).
C 202, bail d'un logement pour le vicaire desservant (1782-1789).
C 231, correspondance relative aux ponts et routes, poudres et salpêtres, droits de banvin et de rouage dans la communauté (1784-1786).
C 538, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Venisey (1729-1790).
E 672, 730, 734, 783, 785, 905, titres de familles (1571-1790).
34 J 630, registre de catholicité (1796-1821).
368 L 226, 285, époque révolutionnaire.
3 O 546, travaux communaux (depuis 1813).
320 E dépôt 2/GG 1, registre paroissial de Magny-lès-Jussey (1652-1722).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_543Edepot_Archives_communales_déposées_de_Venisey