Inventaire d'archives : Arrêtés du Conseil général des hospices
Contenu :
Deux cent sept volumes ou liasses renferment les minutes des délibérations du Conseil général des hospices. Chacun compte en moyenne 700 à 800 pièces de formats disparates, parfois réduites à un minuscule bout de papier, parfois pliées. Malgré la perte des pièces justificatives, disparues dans l'incendie du 25 mai 1871 l'ensemble est riche d'innombrables précisions, de dates et de détails concernant l'histoire des hôpitaux de Paris pendant la première moitié du XIXe s. Tous les hôpitaux placés sous la direction du Conseil général des hospices sont concernés, ainsi que les bureaux de charité ou de bienfaisance, les enfants assistés, les aliénés dont le suivi entrait dans les attributions du Conseil. C'est la vie administrative dans ce qu'elle a à la fois de plus infime au niveau du quotidien, et de plus large portée au niveau central qu'on trouve tout au long de cette impressionnante série dont le premier document date du 24 février 1801 et le dernier, du 23 février 1848.
A cette série d'arrêtés s'ajoutent le registre des procès-verbaux de 1848 qui a réchappé à l'incendie de 1871 (136FOSS/208), deux registres isolés (136FOSS/216 et 136FOSS/217), l'un enregistrant les décisions du Secrétariat général (1806), l'autre contenant les arrêtés par séance, du Conseil général des hospices (1806) et quelques tables chronologiques, nominatives et par matières couvrant la période 1816-1834 (136FOSS/209 à 136FOSS/215).
Cote :
136/FOSS/1 à 217
Publication :
Archives de l’AP-HP
Informations sur le producteur :
Fosseyeux
Conseil général des hospices de Paris
Plusieurs arrêtés consulaires de l'an IX [1801] édifient l'ossature de l'administration hospitalière parisienne post-révolutionnaire, en réalisant une unité administrative jusqu'alors inaccomplie. Le premier arrêté, celui du 27 nivôse an IX [17 janvier 1801], fonde un Conseil général des hospices (CGH) de Paris, composé de 11 membres, porté à 15 membres par l'ordonnance royale du 18 février 1818, nommés par le ministre de l'Intérieur. L'arrêté confie au CGH la direction des établissements hospitaliers. L'arrêté du 15 pluviôse an IX [4 février 1801] attribue la présidence du conseil au préfet de la Seine ; tandis que celui du 29 germinal an IX [19 avril 1801] donne au Conseil général des hospices non seulement la direction des hôpitaux et hospices parisiens, mais aussi la direction des secours à domicile.
Le CGH s'apparente à un organe délibérant assisté d'une commission administrative chargée de l'exécutif. L'administration du Conseil général des hospices fonctionne jusqu'à sa suppression en février 1848.
Informations sur l'acquisition :
| 2023-03-09 | versement numéro reprise-813 via Fosseyeux |
Historique de conservation :
La collection des minutes des arrêtés du Conseil général des hospices (1801-1848) compte 207 articles et constitue la seule trace des délibérations de l'institution conservée aujourd'hui. Les procès-verbaux, à l'exception d'un registre couvrant la période du 5 janvier au 23 février 1848, ont en effet disparu dans l'incendie du 25 mai 1871, en même temps que les pièces justificatives qui venaient à l'appui des délibérations.
Dans sa séance du 21 décembre 1903, le Conseil municipal, délibérant sur la réorganisation des archives de l'Assistance publique à Paris, a voté un crédit de 1 500 F pour "catalogue, reliure à onglets, etc.". Il s'agissait de mettre en forme les documents de l'ancien Conseil général des hospices, amas jusqu'alors plus ou moins confus de feuilles volantes.
Description :
Mise en forme :
A partir de 1966, l'analyse de cette masse de documents a été entreprise selon une méthode stricte et coordonnée. Chaque minute d'arrêté a été numérotée et les pièces à l'appui ont été placées à la suite. Chaque liasse a ensuite été foliotée. Les numéros figurant dans l'inventaire correspondent aux numéros des minutes.
A chaque liasse correspond un fascicule dans lequel on trouve une brève analyse de chaque minute en particulier, plus différents index : hôpitaux et autres établissements ; noms de personnes, avec leur qualité ; matières. Cet inventaire analytique a été numérisé en 2019 et les images correspondant à chaque fascicule sont consultables en ligne dans la notice descriptive de la liasse correspondante.
La numérisation a permis de constater que certaines minutes, bien que décrites dans l'inventaire analytique, n'étaient pas numérotées ou que certains numéros n'existaient pas (par exemple pas de n° 15 745 à 15 747).
Conditions d'accès :
Publiable sur internet
Description physique :
Les pièces en papier de différents formats sont montées sur des onglets et reliées en liasses. L'ensemble représente 22,10 m.l.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
- Recueil des lois, ordonnances et décrets applicables à l'administration générale de l'Assistance publique à Paris, Paris, 1887, 859 p. (US/1616).
- L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris : organisation administrative et médicale (US/9333, p. 11-13).
Ces ouvrages sont disponibles en usuels en salle de lecture.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAPHP075_000068