Inventaire d'archives : Bulletin des lois (1789-1930)
Cote :
1 K 1-479
Publication :
Archives départementales de la Guadeloupe
2005
Gourbeyre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements d'administrations diverses : préfecture, douanes, etc.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives publiques communicables conformément à l'article L.213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproductions autorisées selon les modalités prévues au règlement intérieur des Archives départementales de la Guadeloupe.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 479 volumes et liasses
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique de la sous-série 1 K, par M.-Ch. William, 2004, dactyl., 50 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Guadeloupe
Mises à jour :
jeudi 15 décembre 2005Rédaction de l'instrument de recherche électronique
vendredi 1 octobre 2004Rédaction de l'instrument de recherche papier
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD971_1K