Inventaire d'archives : 2499 W - Versement de l'Office départemental de l'action culturelle, service communication (2001-2013)
Contenu :
Le versement comprend les archives du service communication de l'ODAC : plaquettes de présentation, revues de presse des évènements culturels de 2006, manifestations et évènements culturels de 2001 à 2016.
On trouve également des dossiers d'administration générale versés par le service communication, qui s'en servait pour documenter les activités des services. Ils ont été joints à ce versement soit lorsqu'il s'agissait de l'original, soit lorsqu'il s'agissait d'une copie et que l'original risquait de n'être conservé nulle part ailleurs.
Cote :
2499 W 1-20
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Département de la Haute-Savoie. Office départemental de l'action culturelle.
L'Office départemental de l'action culturelle (ODAC) a été créé le 1er janvier 2000. Il s'agit d'une régie départementale à personnalité morale et autonomie financière, en remplacement de l'Association départementale pour la diffusion et l'initiation musicales de Haute-Savoie (ADDIM) dont les compétences ont été intégralement transférées.
L'ODAC met en œuvre la politique départementale dans les secteurs suivants : éducation artistique, spectacle vivant, arts plastiques, cinéma et audiovisuel, culture et lien social. Il gère également l'animation des sites culturels départementaux.
Le personnel et les missions de l'ODAC relevant de la compétence propre du département sont intégrés au 1er janvier 2014 au sein des effectifs de la Direction des affaires culturelles du Conseil général.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 14 mars 2016.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 20
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001540