Contenu :
Lois et actes du pouvoir central (1790-an VIII). Actes de l'administration départementale (an IV-an IX). Délibérations du conseil municipal (1790-1959). Arrêtés du maire (1843-1971). Correspondance (an II-1983). Archives (1821, 1895). Contentieux (1836-1976). Assurances (1915). État civil (1792-1896). Population (1789-1831). Industrie (1810-1861). Agriculture (an II-1981). Ravitaillement et subsistances (1793-1863). Statistique générale (an X-1868). Travail (1969-1980). Contributions (1790-1982). Affaires militaires (1792-1979). Sapeurs-pompiers (1829-1878). Police (an III-1979). Justice (1830-1852). Établissements pénitentiaires (an XIII-1844). Hygiène, santé (an XI-1963). Élections (1808-1969). Personnel (1927-1953). Protocoles et distinctions honorifiques (1810-1912). Finances communales (an XII-1949). Bâtiments communaux (1833-1978). Terrains communaux (1810-1979). Eaux (1866-1888). Biens nationaux (1809-1810). Travaux publics et voirie (1819-1965). Moyens de transport (1837-1897). Régime des eaux (1831-1961). Cultes (1886-1899). Assistance et prévoyance (1808-1812). Enseignement (an X-1977). Actions culturelles, arts (1832-1982). Sports, loisirs (1848-1982). Actes notariés (an III-1839). Compagnie d'assurances l'Aigle (1885-1909). Urbanisme (1957). Bureau de bienfaisance (1886-1976). Hôpital-hospice (1906-1909).
Cote :
1 A art. 1-3 ; 1 B art. 1 ; BAS art. 1-7 ; 1 D art. 1-31 ; 2 D art. 1-30 ; 3 D art. 1-2 ; 4 D art. 1-3 ; 1 E art. 1-118 ; 1 F art. 1-16 ; 2 F art. 1 ; 3 F art. 1-11 ; 4 F art. 1-23 ; 5 F art. 1-3 ; 6 F ; 7 F art. 1-9 ; 1 G art. 1-131 ; 3 G ; 1 H art. 1-16
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Nérac
Commune de Nérac - 47600 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Nérac
7451 habitants
Les communes de Nazareth et Puyfortéguille ont été rattachées à Nérac respectivement les 21 août 1827 et 14 juin 1841.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives ont été déposées en 1980. Un dépôt supplémentaire a eu lieu en 2014 (les cotes suivantes ont été intégrées au répertoire : 3 D 2, 1 F 13-16, 1 M 31-35, 2 M 7-8, 4 M 16-18 et 1 S 3). Il s'agit essentiellement de plans de bâtiments qui étaient conservés à la médiathèque municipale.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 4 D 2, 1 H 6-7, 1 J 2.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 766
Métrage linéaire
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000296
Personnes :
Allard, Baron, Barthe, Pierre Henri Joseph, Baudy, François Raymond, Bergonié, Berrette, Fernand, Boisson, Bouillon, Duc de, Brun, Carrère, Hermann Joseph, Castaing, Chrétin, Courréjolles, Coutançon, Eugène, Debor, Delor, Dupuy, Faget, Fallières, Armand, Fornari née Arcambal, Foveau de Courmelles, Gross, Klein, Marie Catherine Élisabeth, Labit, Laplaine, Laubenheimer, MPI Protexulate, Nolibé, Pouget, Prades, Catherine, Pérotin, Romas, Jacques de, Rouliès, Taillarda, Trassard, Venturin, Julie Henriette, Vidus, Vissol
Lieux :
Damazan (Lot-et-Garonne), Puyfortéguille (Nérac, Lot-et-Garonne), Cauderoue (Nérac, Lot-et-Garonne ; lieu-dit), Nazareth (Nérac, Lot-et-Garonne), Vianne (Lot-et-Garonne), Barbaste (Lot-et-Garonne), Nérac (Lot-et-Garonne ; canton), Nérac (Lot-et-Garonne) - Lieu-dit de cauderoue, Nérac (Lot-et-Garonne)
Thèmes :
Administration communale, Agriculture, Archives, Assurance sociale, Biens communaux, Bureau de bienfaisance, Bâtiment communal, Contentieux administratif, Culture, Défense du territoire, Eau, Finances communales, Fiscalité, Guerre, Hospice, Hygiène, Industrie, Justice, Loisir, Personnel, Police, Population, Protection des bâtiments, Protection sociale, Ravitaillement, Santé, Sapeur-pompier, Sport, Texte officiel, Travail, Urbanisme, Vie religieuse, Voie de communication, Éducation, Élection, Établissement pénitentiaire, État civil
