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rico:physicalCharacteristics """Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 150 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,65""" .
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rdfs:label "1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)" ;
rico:beginningDate "1941"^^xsd:gYear ;
rico:conditionsOfAccess "Modalités d'accès Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en juin 2005." ;
rico:endDate "1996"^^xsd:gYear ;
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rico:history "Informations sur les modalités d'entrée Versement du 5 avril 2005.",
"Origine: Direction départementale de l'agriculture et de la forêt" ;
rico:identifier "1806 W 1-150" ;
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rico:scopeAndContent "Présentation du contenu Dossiers produits par les services suivants : - Service production et économie agricole (SPEA) : structures agricoles, aides à l'installation, aides à l'investissement, habitat rural, aides aux agriculteurs en diffficulté, aides aux producteurs, élevages bovins et ovins, sécheresse, production agricole, plantation de vignes; - Service équipements publics ruraux (SEPR) : bâtiments de l'enseignement agricole, aménagement rural, assainissement et alimentation en eau potable; - Service aménagement foncier, forêt, eau et environnement (SAFEE) : développement rural, urbain et péri-urbain." ;
rico:title "1806 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)" .
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rico:hasDocumentaryFormType ricoformtypes:FindingAid ;
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rico:identifier "FRAD021_000000802" .