Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Archives du secrétariat de la Direction des affaires politiques et de...
Titre :
Intérieur ; Direction générale de l'administration. Archives du secrétariat de la Direction des affaires politiques et de l'administration du territoire (1946-1968)
Contenu :
Ce versement est composé de dossiers relatifs à la région parisienne, les départements d'Outre Mer, la coopération technique en Algérie, l'intégration des administrateurs civils d'Algérie et les personnels de la France d'Outre-Mer.
Cote :
19770125/1-19770125/2
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Direction des affaires politiques et de l'administration du territoire
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1977.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la Mission des Archives auprès du Secrétariat de la Direction Générale des affaires Politiques et de l'Administration du Territoire les 27 janvier 1973 et 19 février 1973.
Aux Archives nationales, ce versement avait été coté initialement en sous-série F/1a/bis/120 et 121.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des
restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux
Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
2 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016550
Thèmes :
collectivité territoriale, commerce de gros, département d'outre-mer, halle centrale, personnel, préfecture, réforme administrative