Inventaire d'archives : H-Dépôt 8Hospice de La Flotte

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2010
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Hospice de La Flotte

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements, sans date

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 37 articles
4 boîtes et 1 regsitre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME
Série 2E - Etat civil, commune de La Flotte
Série E-Dépôt - Archives déposées par les communes
E-Dépôt 149/171 - commune de La Flotte
Série W - Archives postérieures à 1940 produites par les services publics du département
1072 W - Etablissements hospitaliers, d'accueil et de soins: marchés de travaux (1967-1981)
Série X - sous-série :1 X - Etablissements hospitaliers
1 X 37 à 43 - Commissions administratives des hospices et des hôpitaux, hôpital de La Flotte an VIII-1880
Série X - sous-série 2 X - Bureaux de bienfaisance
2 X 61 - Bureau de bienfaisance de La Flotte (1819-1927)
Série X - sous-série 3 X - Assistance publique
3 X 218 à 223 - Assistance à domicile, arrondissement de La Rochelle (1930-1935)
3 X 399 -Statistiques du service des enfants assistés ; état civil, naissances et décès par arrondissements (1922)
3 X 500 - Budget du service des enfants assistés, dépenses : frais de séjour des enfants dans les établissement dépositaires (1915-1937)
3 X 541 à 546 - Registres de tutelle des enfants (1927-1938)
3 X 726 à 744 - Enfants abandonnés, trouvés, placés en dépôt : admissions (1850-1877)
Série X - sous-série 4 X - Prévoyance sociale
4 X 62- Sociétés de secours mutuels de la commune de La Flotte, dossiers (1847-1935)
Sources externes
ARCHIVES NATIONALES
Série F, sous-série F15
Hospices et secours
204 à 220 - Hospices : personnel.1823-1832 (classement départemental)
229 à 231 - Enfants trouvés : épidémies ; prisons ; dépôts de mendicité. 1771-1790
Hospices et établissements charitables
249 à 394 - Hospices : administration, biens, secours, enfants trouvés.1790-an IX
(classement départemental)
398 à 428 - Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés. 1789-an X
(classement départemental)
440 - Dépenses des nourrices, orphelins et enfants trouvés. An IV-an VIII
445 à 453 - Hospices, biens et revenus. An XII-1818 (classement départemental)
454 à 1283 - Hospices. Bureaux de bienfaisance. Enfants trouvés : correspondance et décisions. An III-1856 (classement départemental)
Hospices et établissements de bienfaisance : comptabilité, mouvement, travaux (an IV-1845)
2142 à 2146 - Hospices : comptes avec la Caisse d'amortissement et avec la Caisse des dépôts et consignations, coupes de bois, rentes dues (an X-1832)
2147 à 2154 - Bâtiments hospitaliers : travaux (an IV-1810) ; assurances contre l'incendie (1824-1831)
2196 à 2201 - Hospices des départements : hospitalisation des militaires. An IX-1806
2208 à 2273 - Hospices : budgets, comptes-rendus financiers et moraux, crédits, mouvement (1826-1831) classement départemental ; textes réglementaires, arrêts de la Cour des Comptes (1821-1831)
2293 à 2451 - Hospices : budgets. 1808-1810 et 1837-1844 (classement départemental)
Enfants trouvés, orphelins (1738-1849)
2461 à 2469 - Dépenses d'entretien des enfants trouvés et des hospices pour les enfants trouvés. 1779-an IX
2472 à 2477 - Enfants trouvés : correspondance, états, dépenses. An IV-1811 (classement départemental)
2478 à 2525 - Enfants trouvés : mouvement, dépenses, états, situation des hospices. An V-1812 (classement départemental)
2535 à 2542 - Enfants trouvés. Correspondance relative à la comptabilité.1832-1835 (classement départemental)

Références bibliographiques :

Bibliographie
ORIENTATION BIBLIOGRAPHIQUE DANS LES FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CHARENTE-MARITIME
- Instructions concernant l'administration de la comptabilité des hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés, Paris, Imprimerie royale, 1823, (P.F. 2268).
- La Flotte sous le Second Empire. Accueil du Général Alexandre Truchy, 1981, (Br. 3478).
- Règlement particulier de la société philanthropique de la commune de La Flotte, 1861, (Br. 4533).
BERNARD (Baptiste), Monographie de la commune de La Flotte, île de Ré, 1985, réédition de l'impression de 1914, (P.F. 1532).
CAMPAGNOLE (Edouard), L'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables ; commentaire de la loi du 14 juillet 1905, (P.F. 1157).
EVEN (Pascal), Les hôpitaux en Aunis et Saintonge sous l'ancien Régime (éditeur Geste éditions, 2002), (P.F. 4355).
GADREAU (Frédéric), Amélioration du patrimoine architectural en Charente-maritime d'après le fonds départemental d'aide à la revitalisation des petites communes. Mémoire de maîtrise d'histoire contemporaine sous la direction de Guy Martinière, 1997, (69 J 60).
MAGUE (Camille), Deux lettres à monsieur le maire de La Flotte, 1865, (Br. 5054).
TARDY (Pierre), Le port de La Flotte et son activité commerciale au cours de la seconde moitié du XVIIIe siècle, 1999, (Per. 22).
TAUZIA (David), La justice de paix de La Flotte-en-Ré (1790-1802), DEA des institutions des époque moderne et contemporaine, mémoire sous la direction de Jean-Marie-Augustin, 1997, (69 J 58)

Observations :

Classé, AD 17, 2010

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_h_depot8

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens