Inventaire d'archives : 1382 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement

Titre :

1382 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)

Contenu :

Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement, affaires immobilières (locaux administratifs, commissions diverses, précarité et logements sociaux), affaires culturelles et touristiques, radiation d'hôtels-restaurants, subventions pour les campings et gestion de l'eau (1847-1992).

Cote :

1382 W 1-147

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement. Bureau des affaires immobilières et de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 mars 1994

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Les délais de communicabilité sont indiqués au niveau des articles.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 147
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003385

Archives départementales de Côte d'Or

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