Inventaire d'archives : 1382 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement
Titre :
1382 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Installations classées pour la protection de l'environnement, affaires immobilières (locaux administratifs, commissions diverses, précarité et logements sociaux), affaires culturelles et touristiques, radiation d'hôtels-restaurants, subventions pour les campings et gestion de l'eau (1847-1992).
Cote :
1382 W 1-147
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement. Bureau des affaires immobilières et de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 mars 1994
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Les délais de communicabilité sont indiqués au niveau des articles.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 147
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003385