Inventaire d'archives : 94 E-DEPOT - Saint-Michel-de-Boulogne - Archives communales déposées
Cote :
94 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
1991, 2023
Privas
Informations sur le producteur :
Saint-Michel-de-Boulogne (Ardèche)
Saint-Michel-de-Boulogne est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton d'Aubenas depuis 1790, elle dépend du canton d'Aubenas-2 depuis 2015. La commune intègre la communauté de communes de la Roche de Gourdon de 2003 à 2013, puis celle du Pays d'Aubenas-Vals en 2014, renommée du Bassin d'Aubenas en 2017 par la fusion des Communautés de communes du Pays d'Aubenas et du Vinobre.
Informations sur l'acquisition :
Les documents ont été déposés avant 1970, puis en 1987 et 1990.
Historique de conservation :
Hormis les articles de la série GG, les documents étaient antérieurement classés en sous série 3 E 78.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Langues :
langue: FrenchLatin
Description physique :
Importance matérielle :
0.18
11
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_674968