Inventaire d'archives : Fonds de l'hôpital local de Darney

Date : 1696 - 1993

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Contenu :

Administration, comptabilité, bâtiments, population hospitalisée

Cote :

Hdpt 9

Publication :

Vosges. Archives départementales

2010

4 avenue Pierre-Blanck

88000 Épinal

Informations sur le producteur :

Hôpital local (Darney, Vosges)

Informations sur l'acquisition :

1992-02-01

versement numéro via 2005 1395 Hôpital local (Darney, Vosges)

Historique de conservation :

L’hôpital Sainte-Marie a été fondé le 27 mars 1732 grâce à la donation d’une maison par Charles-Antoine Lecomte, gentilhomme ordinaire du duc Léopold de Lorraine, seigneur de Dommartin, capitaine prévôt gruyer en chef des prévôté et gruerie de Darney, et Marie-Thérèse Doridant, son épouse. Converti en maison de charité et d’école par arrêt du conseil d’État en date du 26 janvier 1753, l'établissement quitte la maison d'origine pour occuper une nouvelle construction, rue Stanislas, en 1758. Administrée par les sœurs de la congrégation de Saint-Charles, la maison de charité distribue de la nourriture aux indigents, des soins à domicile aux malades et héberge une école de filles. L'hospice ne recevra à nouveau des patients qu'à partir de 1844 et la salle commune sera agrandie en 1885 pour accueillir plus de malades et de vieillards. Les archives, déposées en 1992 et en juin 2010, sont composées de l'acte de fondation, des titres de propriétés, des délibérations, des comptes, des registres des patients et des dossiers de travaux avec plans, de 1696 à 1993, pour un métrage d'environ 6 mètres linéaires. Le fonds a été primitivement classé et coté par l'établissement sans séparer les archives anciennes des archives modernes. Ce classement a été modifié pour respecter le cadre réglementaire des archives hospitalières (circulaire AD 68-11 du 11 mars 1968). Toutefois, les cotes d'origine ont été rapportées entre crochets au début de chaque analyse. La consultation des articles décrits dans le présent instrument de recherche est encadrée par les normes de communication des archives publiques en vigueur.

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Description physique :

Importance matérielle :

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Vosges G Clergé séculier (avant 1790) G 2437 Testament d'un curé en faveur de l'hôpital (1754). M Administration générale (1800-1940) 3 M 34 Renseignements statistiques sur les hôpitaux et hospices (1849). Q Domaines nationaux (1790-1940) 9 Q 2 Inventaire de l’hospice et de la maison de charité (an III). X Assistance publique (1800-1940) 1 X 181 Administration (1791-1922). 1 X 182-185 Finances (an V-1940). 1 X 186 Contentieux (an X-1925). 1 X 187 Personnel (1827-1940). 1 X 188 Population hospitalière (1910, 1939). 1 X 189 Gestion des biens (1811-1939). 1 X 190 Travaux (1816-1938). W Archives contemporaines (après 1940) 73 W 5 Comptes de gestion (1940-1961). 74 W 4 Administration générale, comptabilité, personnel, travaux, biens (1941-1956). 76 W 5 États des ressources des maisons de retraite (1961-1970). 119 W 43, 46, 50 Budget (1957), commission administrative (1948-1958), fonctionnement (1941-1958). 122 W 1, 17 Construction pouponnière (1956-1958), budgets (1958-1961). 124 W 2 Budgets (1962-1965). 143 W 16-23 Dossiers d’enfants admis à la maison départementale (1949-1969). 1064 W 22, 58, 73, 140, 190, 195, 206, 211, 228, 268, 308, 378, 389, 454 Travaux (1967-1968), médecins (1950-1977), personnel, équipement (1965-1971), budgets (1973-1978), délibérations (1961-1972), gestion (1965-1977). 1106 W 19 Budget (1979). 1109 W 23 Budget (1980). 1141 W 6, 35 Budgets (1981-1982). 1289 W 3, 68, 187, 209, 315-317 Budgets (1983-1984), statistiques (1968-1981), personnel (1946-1984), travaux (1978). 1607 W 40, 73, 122 Budgets (1986-1988). 1718 W 32 Hôpital-hospice, rapport d’expertise, inventaire (1956). 1733 W 24-28 Marchés, humanisation (1984-1991). 1812 W 83-86 Budgets, comptes (1989-1996). 1814 W 44-46 Restructuration, humanisation (1982-1993). 1818 W 111 Contrôle de sécurité des établissements recevant du public (1976). 1919 W 5, 26, 42 Budgets, comptes (1995-1997). 1991 W 33-34 Marchés (1996-1998). 2381 W 4 Délibérations (1994-1999). 2384 W 2 Budgets, délibérations, dossier historique (1951-1999). 2519 W 35 Marchés de travaux (2007). 2526 W 38-39, 42 Budgets, comptes financiers, bilans sociaux (1999-2006). Centre historique des Archives nationales F 15 188 Hospice de Darney, échange d’une maison à Senonges (1809-1811). F 15 194 Réponse du préfet des Vosges à la circulaire du ministre de l’Intérieur du 17 juillet 1810 sur la prévention des évasions des militaires malades détenus dans les hôpitaux et hospices et sur l’établissement dans les hospices d’une chambre de sûreté pour les militaires malades en état d’arrestation (1810). F 15 202 Renouvellement des administrations des hospices et bureaux de bienfaisance (décret du 7 germinal an XIII), candidats proposés par le préfet des Vosges, candidats retenus par le ministre de l’Intérieur (1807-1810). F 15 220 Renouvellement du personnel des hospices et établissements de charité (ordonnances royales des 6 février 1818 et 6 juin 1830), dossier des Vosges (1823-1832). F 15 398-428 Dépenses des hospices pour les enfants abandonnés [classement départemental] (1789-an X). F 15 429-435 Hospices, dépôts de mendicité, monts-de-piété [classement départemental] (1781-an XIII). F 15 445-453 Biens et revenus des hospices [classement départemental] (an XII-1818). F 15 454-1283 Hospices, bureaux de bienfaisance, enfants trouvés, correspondance et décisions [classement départemental] (an III-1856). F 15 2208-2273 Hospices : budgets, comptes rendus financiers et moraux, crédits, mouvements [classement départemental] (1826-1830). F 15 2293-2451 Hospices : budgets [classement départemental] (1808-1810, 1837-184). F 15 2560-2563 Personnel religieux des hospices et écoles de charité [classement départemental] (an XII-1808). F 15 3623-3631 Hospices et asiles d’aliénés : secours aux communes [classement départemental] (1848). F 15 3842-3862 Comptabilité des hospices [classement départemental] (1843-1872). Service de Santé des Armées Service des archives médicales hospitalières des Armées HA : hôpital auxiliaire HC : hôpital complémentaire HT : hôpital temporaire Formations liées à la guerre 1939-1945 F.G. 40 Hôpital complémentaire (28 septembre 1939-9 mai 1940).

Références bibliographiques :

COLLARDÉ (Paul), Notice sur l’hospice de Darney, Darney, manuscrit, 1909, 64 p. « Hospices », Annuaire des Vosges, an XI, p. 104-107. « Hospices, Darney », Annuaire des Vosges, 1836, p. 123-124. LECLERC (Michel), Histoire des établissements hospitaliers et maisons de retraite des Vosges, Épinal, Association des amis des archives, 1992, p. 67. POMEL (Robert), Darney, deux mille ans d'histoire en Voge, Épinal, Éditions du Sapin d'Or, 1977, p. 167-169, 253, 271. Santé et charité dans les Vosges : de la lèpre au choléra [catalogue de l'exposition tenue aux Archives départementales des Vosges, 1994], Épinal, Conseil général des Vosges, 1994, p. 118.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD088_Hdpt9

Institutions :