Inventaire d'archives : 2 O 2681-2687 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Lully (1860-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 2681-2687
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,84
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Lully [texte imprimé]. - Lully : Mairie de Lully, 2002-en cours. Dépôt légal semestriel. [Cote : BM 376]
Bulletin paroissial de Fessy-Lully [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1914. S'intitule réellement : L'écho paroissial de Fessy-Lullyº, 1912-1914. Mensuel. [Cote : BP 60]
Répertoire patronymique d¹après le dépouillement systématique de l¹état civil ancien (1988-1989) [texte imprimé] : Fessy-Lully. Registres paroisiaux du XVIIe s. / Claude Collot. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. [Cote : F 646]
Lully, à l'ombre de ses châteaux, attend le coup de baguette magique de Mélusine pour croire en l'avenir ! (Monographie) [texte imprimé] / A. Donzier. - [S.l.] : [s.n.], [1977]. [Cote : DOC 832]
Abbé Claude-François Trosset. Fessy et Lully [Texte imprimé]. - Annecy : Impr. commerciale, 1921. - In-8° , 480 p., pl. [Cote : Bib 1414]
Note sur la Révolution à Fessy-Lully : Académie Chablaisienne. - pp. 103-110. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1990-Tome LXV. - 1990-Tome LXV. Auteur Hermann. [Cote : PER 1395]
Fessy et Lully : Académie Salésienne. - pp. 1-461. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1921-Tome 41. - 1921-Tome 41. Auteur Trosset. [PER 1392]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001519