Inventaire d'archives : 2 O 2681-2687 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Lully (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2681-2687

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT 156
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 567-568 : numéros suivis
1 Cd 1446 : tabelle
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1153-1303 : bureau de Thonon, 1697-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon 1792-1800
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1366-1374 : bureau de Carouge, 1815-1817 ; 8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon , 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 31 : listes électorales
3 M 221 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 197 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 261 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 191 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 91 : Lully, 1867-1870
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/968 : état de section, 1875
3 P 3/ 969 : matrices des propriétés non bâties, 1888-1914
3 P 3/ 970-971 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1941
3 P 3/ 972 : matrices des propriétés bâties, 1911-1941
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 26 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1863-1928
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 27 : justice de paix, canton de Douvaine , 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 20 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Lully [texte imprimé]. - Lully : Mairie de Lully, 2002-en cours. Dépôt légal semestriel. [Cote : BM 376]
Bulletin paroissial de Fessy-Lully [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1912 à 1914. S'intitule réellement : L'écho paroissial de Fessy-Lullyº, 1912-1914. Mensuel. [Cote : BP 60]
Répertoire patronymique d¹après le dépouillement systématique de l¹état civil ancien (1988-1989) [texte imprimé] : Fessy-Lully. Registres paroisiaux du XVIIe s. / Claude Collot. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. [Cote : F 646]
Lully, à l'ombre de ses châteaux, attend le coup de baguette magique de Mélusine pour croire en l'avenir ! (Monographie) [texte imprimé] / A. Donzier. - [S.l.] : [s.n.], [1977]. [Cote : DOC 832]
Abbé Claude-François Trosset. Fessy et Lully [Texte imprimé]. - Annecy : Impr. commerciale, 1921. - In-8° , 480 p., pl. [Cote : Bib 1414]
Note sur la Révolution à Fessy-Lully : Académie Chablaisienne. - pp. 103-110. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1990-Tome LXV. - 1990-Tome LXV. Auteur Hermann. [Cote : PER 1395]
Fessy et Lully : Académie Salésienne. - pp. 1-461. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1921-Tome 41. - 1921-Tome 41. Auteur Trosset. [PER 1392]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001519

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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