Inventaire d'archives : 4769W - Département du Rhône - Brigades vertes
Contenu :
Convention de mise à disposition, programme des travaux dans les collectivités et syndicats mixtes.
Cote :
4769W 1
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 23/07/2012
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
0,15 ml
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_4769_W