Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de...

Titre :

Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier ; Bureau SAFER, sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (1960-1978)

Contenu :

Sommaire
Art 1-17 (14 DIAME). Aménagement foncier. Art 1-9 : Cotes vacantes. Art 10-17 : Correspondance financière avec les SAFER : Notes, correspondance, rapports, pièces, comptables, dossiers techniques, 1960-1978 (classement par région)

Cote :

19860327/10-19860327/17

Publication :

Archives nationales
1986

Informations sur le producteur :

Bureau des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) (ministère de l'Agriculture) (1976-1987)

Description :

Mise en forme :
Classement par région

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_013008

Archives nationales

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