Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service des structures et des exploitations agricoles ; Sous-direction de l'aménagement foncier ; Bureau SAFER, sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (1960-1978)
Contenu :
Sommaire
Art 1-17 (14 DIAME). Aménagement foncier. Art 1-9 : Cotes vacantes. Art 10-17 : Correspondance financière avec les SAFER : Notes, correspondance, rapports, pièces, comptables, dossiers techniques, 1960-1978 (classement par région)
Cote :
19860327/10-19860327/17
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Bureau des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) (ministère de l'Agriculture) (1976-1987)
Description :
Mise en forme :
Classement par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013008
Institutions :
Thèmes :
exploitation agricole, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, structure de l'exploitation