Inventaire d'archives : 426 W - Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau (naturalisations).
Cote :
426 W 1-17
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture, 1ère
direction,3ème bureau.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 21 novembre 1961
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en octobre 1988 par Dominique Bravais,
TUC (travaux d'utilité commune) à partir des liasses Z 10994-11014.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicable à 50 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
17
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000267