Inventaire d'archives : 4 S - Mer, ports, transports maritimes

Cote :

S 838-13667

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2016
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction générale et service maritime

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4864

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-MMaritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_4_S

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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