Inventaire d'archives : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Cote :
496W 1-496W611
Informations sur le producteur :
producteur: Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Informations sur l'acquisition :
Versement.
Historique de conservation :
Le versement 496W est le fruit de la réunion de 13 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1977 et 1987 par les services successifs chargés des rapatriés au sein de la Préfecture du Rhône. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service malgré des changements de noms fréquents et quelques changements d'attributions au fil du temps et en fonction de la conjoncture.
Description :
Évolutions :
Il n'est prévu aucun accroissement de ce fonds. Le Service de l'Intégration des Rapatriés ne dispose pas d'archives qui seraient susceptibles d'accroître ultérieurement ce fonds par versement.
Mise en forme :
Le plan de classement établi est construit de manière chronologique, en fonction des différents services qui se sont succédés au cours de la période.
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Conditions d'utilisation :
Les droits de reproductions sont soumis à la réglementation en vigueur aux Archives départementales du Rhône.
Description physique :
Importance matérielle :
14,42 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_496_W
Thèmes :
ACTION ECONOMIQUE, ADMINISTRATION, AFFAIRES MILITAIRES, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, ASSOCIATION, COMMUNICATIONS, CULTE, DECOLONISATION, ECONOMIE, ELECTION, EMPLOI, EQUIPEMENT, FRANCAIS MUSULMAN RAPATRIE, HARKI, IMMOBILIER, INDEMNISATION, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, LOGEMENT, MEDIA, MESSAGERIE, OPINION, ORGANISATION ECONOMIQUE, POLICE, POPULATION, POSTE, PRESTATION, PRET, PROTECTION SOCIALE, RAPATRIE, RELIGION, SANTE, SECOURS, SOCIETE, SUBVENTION, TELECOMMUNICATIONS, TRAVAIL, VIE PUBLIQUE, VIE RELIGIEUSE