Inventaire d'archives : EDEPOT86 - Commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique) ainsi que des papiers privés concernant notamment la famille Imbert et la Manufacture des filés or et argent Les fils de A. Fichet.
Cote :
EDEPOT86 / 1-EDEPOT86/129
Publication :
2019
Informations sur le producteur :
Fleurieux-sur-l'Arbresle (Rhône)
La commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle se situe dans le canton de l'Arbresle à une trentaine de kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes de Châtillon au nord, Saint-Germain-Nuelles, L'Arbresle et Éveux à l'ouest et Lozanne et Lentilly à l'est.
Le nom nom « Fleurieux » serait un dérivé du gentilice Florius.
Avant la Révolution française, Fleurieux-sur-l'Arbresle dépendait de l'élection et du ressort de la sénéchaussée de Lyon, et, pour la justice, du fief de la Tourette. Ce fief est situé sur le territoire d'Eveux, alors paroisse annexe de Fleurieux-sur-l'Arbresle.
Au Xe siècle, Fleurieux-sur-l'Arbresle appartenait à l'abbaye de l'Ile-Barbe et un prieuré important, aujourd'hui disparu y était installé. La première mention du prieuré et de l'église de Fleurieux-sur-l'Arbresle remonte à 985, dans un acte d'échange entre l'abbé de l'Ile-Barbe et celui de Savigny.
Deux autres fiefs étaient présents sur le territoire de la commune : celui de Pierre-Herbe et celui de Lévi.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Fleurieux-sur-l'Arbresle a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 24 mai 2016.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2019, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
4,2
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_86