Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres...
Titre :
Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction "autres industries" ; Sous-direction bois, papier, ameublement (1944-1974)
Contenu :
INTRODUCTION
I. HISTORIQUE DU VERSEMENT
Le versement 771637/1-102 est le produit de la scission de l'ancien versement 771436 de la Direction des industries chimiques, textiles et diverses, qui comprenait d'une part des archives relatives au textile, d'autre part des documents concernant le secteur bois, papier et ameublement. Ces derniers ont donc été séparés pour former le versement 771637.
II. HISTORIQUE DU SERVICE VERSANT
Les documents concernent les activités de deux divisions ("bois" et "papier") de l'ancienne direction des industries diverses et des textiles (DIDT).
La DIDT apparaît en 1949, comme héritière de la direction des textiles et des cuirs et de la direction du bois et des industries diverses.
Elle comprend :
- un service des affaires générales
- un service des affaires extérieures
- un service de l'équipement
- une sous-direction des textiles
- une sous-direction des cuirs
- 4 divisions : industries alimentaires, bois, papier, industries diverses.
En 1966, les 4 divisions sont rassemblées en une sous-direction des industries diverses.
En 1971, la DIDT fusionne avec la Direction des industries chimiques pour former la DICTD, comprenant la sous-direction P Bois, papier, arts graphiques, devenue Bois, papier, imprimerie en 1976, puis Bois, papier, ameublement en 1981, sans changement jusqu'en 1986.
III. COMPOSITION DU VERSEMENT
D'après l'inventaire, le versement se compose des archives des bureaux P1 (bois, ameublement) et P2 (pâtes, papiers, cartons).
. Archives P1 (IND 20662-20726) :
dossiers d'entreprises, planification
. Archives P2 (IND 20727-20763) :
- rapports, études, documentation
- commerce extérieur et tarifs douaniers (en particulier CEE et GATT)
- papier-journal, taxe parafiscale, aides aux industries des pâtes, divers
IV SOURCES COMPLEMENTAIRES
On consultera les autres versements de la sous-direction bois, papier, ameublement :
771634 (ex 771435), IND 20563-20566
820217 IND/82/08
830426 IND/83/21
830709 IND/83/40
Marie-Hélène JOLY,
conservateur 1988
Sommaire
Art 1-57 : Dossiers d’entreprises (classés par ordre alphabétique) : S. D. Art 58-65 : Préparation des 5e et 6e plans d’équipement, 1961-1973. Art 66-75 : Documentation (industrialisation de l’Afrique, pâtes et papiers), 1952-1973. Art 76-83 : Commerce extérieur (tarifs douaniers, CEE, Kennedy round, libre échange), 1957-1974. Art 84-102 : Papiers de presse, taxe papetière parafiscale, protection de l’industrie des pâtes à papier, société professionnelle des papiers de presse, qualité du papier, 1944-1974.
Cote :
19771637/1-19771637/102
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Sous-direction Bois, papier et ameublement (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017740
Institutions :
Communauté européenne, Société professionnelle des papiers de presse (France), Sous-direction Bois, papier et ameublement (direction des industries chimiques, textiles et diverses)
Thèmes :
Plan 5, Plan 6, accord commercial, accord international, commerce extérieur, douane, entreprise, industrie, libre-échange, papeterie, papier, pays étranger, presse, taxe parafiscale