Inventaire d'archives : Commune de Nesles-la-Gilberde
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il convient de signaler les registres paroissiaux et d'état civil de 1645 à 1902, ainsi que les registres des délibérations de 1791 à 1973. Le fonds d'archives est très complet et permet d'aborder l'ensemble des thématiques de classement avec de nombreux dossiers traitant des différents conflits mondiaux.
Cote :
318EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Avril 2024
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Nesles-la-Gilberde (Seine-et-Marne)
La commune de Nesles-la-Gilberde a été associée à celles de Lumigny et d'Ormeaux par arrêté préfectoral du 15 décembre 1972.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1979.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont en français.
Description physique :
16 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W1392