Inventaire d'archives : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
Contenu :
Le présent inventaire décrit nominativement les registres des actes relatifs aux institutions
de majorats. On trouvera ci-joint deux indices des noms de lieux et de personnes figurant dans
cet inventaire.
Consulter l'index des noms de lieux de cet inventaire
Cote :
BB/29/1001-BB/29/1010
Publication :
Archives nationales
2011
Paris
Informations sur l'acquisition :
Les registres ont été versés par le service des archives du ministère de la Justice aux
Archives nationales le 11 février 2003.
Conditions d'accès :
Libre
Conditions d'utilisation :
Libre
Description physique :
Importance matérielle :
10 registres
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057423