Inventaire d'archives : Eau et Valorisation du Patrimoine Naturel : Service grands ouvrages hydrauliques (1935-2000) - 1754 W
Cote :
1754 W 1-1516
Publication :
Archives départementales du Gard
2022
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Direction départementale de l'Equipement. Subdivision hydraulique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 novembre 2021
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Le délai de 50 ans est prolongé pour les documents relatifs aux barrages hydrauliques de grande dimension, jusqu'à la date constatée par un acte publié de fin de l'affectation à ces usages de ces infrastructures ou parties d'infrastructures ou d'infrastructures ou parties d'infrastructures présentant des caractéristiques similaires.
En conséquence, certains plans (barrages réservoirs de grande hauteur) sont incommunicables. Cette incommunicabilité concerne les barrages de classe A, soit supérieurs ou égal à 2 mètres au-dessus du terrain naturel et dont le volume de la retenue est supérieur/égal à 1500 million de mètres cubes, à savoir dans le présent versement les barrages de Sénéchas, Sainte-Cécile-d'Andorge et Les Cambous.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1515 plans et 1 boîte d'archive
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01754_W