Inventaire d'archives : 1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Travaux dans l'ordre alphabétique des communes et syndicats de Côte-d'Or
Cote :
1707 W 1-634
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2002
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT. SERVICE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS RURAUX
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 666
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 66,40
Observations :
Commentaire
1. Ne pas tenir compte des mentions de pièces comptables figurant dans les analyses : conformément au tableau de gestion concerné, ces pièces ont bien été éliminées avant versement, mais postérieurement à la rédaction du bordereau, qu'il eût été fastidieux de corriger ligne à ligne.
2. Les quelques occurrences régressives d'un même numéro d'article s'expliquent par le souci du rédacteur du bordereau de rétablir dans la seule présentation de celui-ci l'ordre alphabétique parfois irrégulier des dossiers constituant certains articles, sans avoir à remanier matériellement ces articles.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000089
Institutions :
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT. SERVICE DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS RURAUX