Inventaire d'archives : Archives communales de Lacaussade
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1871-1912). Correspondance (1917). Archives (s.d.). État civil (1810-1920). Population (1876-1911). Agriculture (1900-1918).Contributions (an X-1921). Affaires militaires (1890-1920), Police (1906-1919). Élections (1831-1920). Personnel communal (1912-1918). Finances communales (1872-1937). Bâtiments communaux (1837-1922). Terrains communaux (1907). Voirie (1824-1953). Cultes (1890-1905). Assistance et prévoyance (1878-1919). Enseignement (1837-1913). Bureau de bienfaisance (1872-1920).
Cote :
BAS 1-3 ; 1 D 1-4 ; 2 D 1 ; 3 D 1 ; 1 E 1-3 ; 1 F 1-2 ; 3 F 1-2 ; 1 G 1-8 ; 2 G 1 ; 1 H 1-2 ; 5 H 1-8 ; 1 J 1 ; 2 J 1 ; 5 J 1 ; 1 K 1-12 ; 2 K 1 ; 1 L 1-2 ; 2 L 1 ; 1 M 1 ; 2 M 1-3 ; 4 M 1 ; 1 N 1 ; 1 O 1-5 ; 1 P 1 ; 2 Q 1 ; 3 Q 1 ; 4 Q 1-7 ; 1 R 1-2 ; 2 R
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Lacaussade - 47 150 -
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton Haut Agenais Périgord
217 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin1983. À la suite de l'inspection de juin 2013, un deuxième dépôt a été effectué (mars 2014). C'est en août 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf l'article 1 E 3 pour cause d'original non communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 79
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 3457 : paroisse de Saint-Pierre de Lacaussade, baptêmes, mariages, sépultures, 1655-1730.
- E SUP 3458/2 : bureau des pauvres, comptes, procès, XVIIIe siècle.
Archives communales antérieures à la 1789 en déficit :
- E SUP 3458/1 : paroisse de Saint-Pierre de Lacaussade, baptêmes, mariages, sépultures, 1730-1792.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001201