Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau pensions (1990)
Contenu :
Sommaire
Art 1-132 (21 p) : Dossiers de carrière, de paye et de pension des agents du ministère dont la fin des fonctions est antérieure au 31 décembre 1990.
Cote :
19930610/1-19930610/132
Publication :
Archives nationales
1993
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022785