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Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau...

Date : 1954 - 1976

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Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1954-1976)

Contenu :

Sommaire

Art 1-2 : Préparation du budget des DOM-TOM, 1975-1976 Art 3-19 : Schéma-directeur des aérodromes, 1954-1974 Art 20-25 : Etudes diverses sur le bruit des avions, 1967-1975 Art 26-30 : Comptes rendus de missions, 1963-1972

Cote :

19800199/1-19800199/30

Publication :

Archives nationales

1980

Informations sur le producteur :

Bureau « réglementation » (direction de la navigation aérienne)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012096

Institutions :

Bureau « réglementation » (direction de la navigation aérienne)

Thèmes :

avion, aérodrome, bruit, budget, départements et collectivités d'outre-mer, navigation aérienne, pollution

Type de document :

budget, rapport de mission, schéma directeur, étude

Fonctions :

planification, préparation budgétaire, étude

Contexte de la description :

Archives nationales

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementation (1954-1976)

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