Inventaire d'archives : Série Z - Fonds des sous-préfectures
Contenu :
Présentation du contenu
Le cadre de classement des archives départemantales de 1841 affectait la série Z aux "affaires diverses ne rentrant pas dans les séries précédentes".
Une circulaire interministérielle du 12 octobre 1926 a donné la faculté d'y placer les fonds des sous-préfectures (avant 1940) et cette pratique est réglementaire depuis 1965, étant entendu que chaque sous-préfecture formerait un fonds distinct.
Cote :
1 Z 1-87 ; 2 Z 1-4 ; 3 Z 1-48
Publication :
Archives départementales du Cantal
2021
Aurillac
Informations sur le producteur :
Sous-préfectures de Mauriac, Murat et Saint-Flour
Biographie ou histoire
La sous-préfecture de Murat a été supprimée en 1926.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
125 boîtes et liasses
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 161
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 15,20
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
J.-E. Iung, "Les premiers sous-préfets du Cantal", dans Enluminures, n° 7, 2000, p. 51-61.
Observations :
Commentaire
Les pièces conservées dans ces fonds font souvent double emploi avec celles des autres séries du cadre de classement, puisqu'elles concernent des affaires qui ont été traitées par la préfecture et les services extérieurs, mais il peut être utile dans certains cas de les consulter pour les compléments apportés. Ainsi, dans le fonds de la sous-préfecture de Saint-Flour, se trouvent quelques registres de délibérations municipales de la période révolutionnaire.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_Z